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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTP ENVIRONNEMENT
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AEROMOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROMOBIL
CTP ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée, Port de Conflans Fin d'Oise Le Beaupré numéro 4

Numéro de dépôt :
3838231
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2021
AEROMOBIL de CTP ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque AEROMOBIL

Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTP ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEROMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTP ENVIRONNEMENT domicilié(e) - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 347 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France.

La marque AEROMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROMOBIL est expirée depuis le 10 juin 2021.

CTP ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AEROFLOW , NEUTROL , NEUTRAMOBIL , OPTIFLOW , DECAMEX , NEUTRAMEX , MIXMOBIL , CTP ENVIRONNEMENT , ANHYDROL , CLEARFLOW


CTP ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée, Port de Conflans Fin d'Oise Le Beaupré numéro 4 - 78700 - CONFLANS STE HONORINE - France - SIREN 325347169


CABINET BOETTCHER - 16 RUE MEDERIC - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

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